Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONNEXION BOX
M. MUSCAT CHARLEY

Numéro de dépôt :
4268226
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2026
CONNEXION BOX de MUSCAT CHARLEY

Présentation de la marque CONNEXION BOX

Déposée le 27 avril 2016 par monsieur MUSCAT CHARLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONNEXION BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur MUSCAT CHARLEY domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MUSCAT CHARLEY domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France.

La marque CONNEXION BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONNEXION BOX arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

MUSCAT CHARLEY a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO PREVENTION , EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION , S.N.A.A.S.C.O SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME ET SEMI-COLLECTIF LABEL QUALI REJET , ANALAINE , DIALOGUE & DEMOCRATIE Française D&DF , BIO. REACTION SYSTEM


M. MUSCAT CHARLEY - 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France


M. MUSCAT CHARLEY - 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Matières plastiques à l'état brut ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.